Environnement

Règlementation REACH : Directive (EC) n° 1907/2006

Brush-Wellman & Stainless

Résumé de la Directive REACH de l’Union Européenne de janvier 2014 ayant trait au béryllium et aux Matières contenant du béryllium

Notre partenaire Materion Brush Inc. et Stainless s’engagent à faciliter au maximum pour nos clients le passage à la directive Reach pour l’ensemble de ses produits, notamment le béryllium, les alliages contenant du béryllium, de façon à ce que nos clients - et leurs propres clients en aval, continuent à bénéficier des propriétés intéressantes de ces produits, de leur grande performance et de la fiabilité qu’ils sont en droit d’attendre.

Il a été établi que la majorité de nos produits métalliques, tels qu’importés dans l’UE, sont des articles. Cette détermination est basée sur le Document d'orientation sur les Substances contenues dans les Articles classant les métaux sous forme massive ou corroyée en tant qu’articles. Selon ce document d’orientation, les substances contenues dans les articles n’ont pas besoin d’être enregistrées sauf dans le cas où une substance dépasse 1 tonne métrique par an par fabricant ou importateur et si la substance est volontairement libérée de l’article. Les procédés de fabrication de nos produits tels que l’usinage, le meulage, le soudage, etc., tout comme l’usure normale et l’arrachement ne sont pas considérés comme des rejets intentionnels. Il convient de noter que si un produit métallique est destiné à être refondu, par exemple sous forme de lingot transformé ultérieurement, il est considéré comme étant une substance (métal pur) ou une préparation (alliage) dont les composants sont soumis aux exigences relatives à l’enregistrement. Dans la mesure où les produits de Materion Brush Inc. sont des articles, l'entreprise n'émettra pas de fiche de sécurité, mais de simples fiches d'information produit au même format (selon le Système Général Harmonisé).

A noter que les fiches de sécurité des produits destinés à être refondus seront établies avant la date butoir de juin 2015.

Materion a terminé la démarche de l'inscription sur les registres REACH du béryllium métal au travers d'un « Représentant exclusif ». En effet, son enregistrement est obligatoire à partir du moment où il est importé dans l'Union Européenne sous forme d'alliage-mère ou d'alliage de moulage pour être refondu lors de la production d'alliages au béryllium. 

Les autres métaux qui ont fait l'objet d'une inscription sur les registres REACH au travers d'un Représentant Exclusif sont l'aluminium métal, le cuivre métal et le nickel métal. En outre, le processus complémentaire de notification de classification et d'étiquetage (C&L) concernant le cobalt est terminé.

Les numéros d'inscription communiqués à Materion brush Inc. par l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) permet l'importation dans l'UE de tous les métaux ci-dessus ainsi que des substances servant à la production des articles.

Voici les numéros d'inscription en question :

Aluminium métal : 01-2119529243-45-0056
Béryllium métal : 01-2119487146-32-0000
Cuivre métal : 01-2119487134-37-0000
Nickel métal : 01-2119438727-29-0049

Le numéro de soumission à la Notification C&L pour le cobalt métal est : JD180154-53

Communications : l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) a établi une liste des « Substances présentant un risque » (SVHC). Pour les articles contenant une des substances de cette liste, le fabricant ou importateur est tenu d’informer les destinataires de l’article de la présence de la substance et des conditions d’utilisation en toute sécurité de l’article, si la substance représente plus de 0,1% du poids total.  Si l’un quelconque de nos produits devait contenir une substance listée, vous en seriez informés et nous nous assurerions que votre utilisation est bien incluse dans le dossier d’enregistrement de la substance.
A ce jour, aucun des produits proposés par Materion Brush Inc. et Stainless ne figure dans la liste la plus récente des substances SHVC.

Autorisation : Le but de l’Autorisation est de s’assurer que les risques posés par les substances visées sont correctement contrôlés ou qu’une substitution est faite si celle-ci est économiquement et techniquement possible. La Commission européenne ayant précisé que les substances contenues dans les articles n’étaient pas soumises à Autorisation, les clients qui achètent nos articles ne sont pas tenus de disposer d’autorisations sauf s’ils incorporent une substance présentant un risque dans l’un de nos produits.

Nota : les informations ci-dessus sont communiquées sur la base de la connaissance actuelle des interprétations et orientations REACH. Veuillez noter que de nouvelles interprétations et orientations peuvent modifier le présent document d’orientation. Nous nous efforcerons de tenir notre clientèle informée de toute modification future ; cependant, il est fortement recommandé aux personnes concernées par la mise en application de REACH de consulter régulièrement le site internet de l’Agence Européenne des Produits Chimiques : http://echa.europe.eu/home_en.asp

Si vous avez la moindre question concernant les informations ci-dessus, souhaitez obtenir une copie d’un quelconque des documents décrits dans le présent résumé ou souhaitez nous faire part de vos commentaires, veuillez contacter Thierry Turpin, coodinateur du dossier REACH, par téléphone au +33 (0)3 81 48 57 42 ou par e-mail à l’adresse suivante : t.turpin@stainless.eu