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Environnement

Des avancées environnementales : les dernières news...

L'Agence  Européenne des  Produits   Chimiques  (ECHA)  a  établi  la  4ème  liste  des  possibles « Substances présentant un risque » (SVHC) au 15 décembre 2010. Aucune d’entre elles n’est contenue dans les produits commercialisés par Stainless.

Directive REACH | Directive RoHS

Résumé de la Directive REACH de l’Union Européenne du 4 novembre 2008 concernant le Béryllium et les Matériaux contenant du Béryllium

Notre société Brush Wellman Inc. s’engage à faciliter au maximum pour ses clients le passage à la directive Reach pour l’ensemble de ses produits, notamment le béryllium, les alliages contenant du béryllium et l’oxyde de béryllium, de façon à ce que ses clients - et leurs propres clients en aval, continuent à bénéficier des propriétés intéressantes de ces produits, de leur grande performance et de la fiabilité qu’ils sont en droit d’attendre. Nous participerons à la préparation et à la soumission de l’information et de la documentation comme l’exige la Directive REACH, notamment le Pré-enregistrement, l’Enregistrement, la Communication, et l’Autorisation des substances contenues dans notre gamme de produits.

Pré-enregistrement et Enregistrement : Nous avons déterminé que la majorité de nos produits métalliques, tels qu’importés dans l’UE, sont des articles. Cette détermination est basée sur le Document d'orientation sur les Substances contenues dans les Articles classant les métaux sous forme massive ou corroyée en tant qu’articles. Selon ce document d’orientation, les substances contenues dans les articles n’ont pas besoin d’être Préenregistrées ou Enregistrées sauf dans le cas où une substance dépasse 1 tonne métrique par an par fabricant ou importateur et si la substance est volontairement libérée de l’article. Les procédés de fabrication de nos produits tels que l’usinage, le meulage, le soudage, etc., tout comme l’usure normale et l’arrachement ne sont pas considérés comme des rejets intentionnels. Il convient de noter que si un produit métallique est destiné à être refondu, par exemple sous forme de lingot transformé matériellement, il est considéré comme étant une substance (métal pur) ou une préparation (alliage) dont les composants sont soumis aux exigences relatives au Pré-enregistrement et à l’Enregistrement.

Bien que la majorité de nos clients achètent plutôt des articles, nous avons pré-enregistré tous les composants des Produits au travers de la procédure du « Représentant exclusif ». Nous nous sommes assurés les services de la société suisse RCC (Cytotest Cell Research GmbH – contact ) pour le pré-enregistrement et l'enregistrement du béryllium et de l'oxyde de béryllium, ainsi que les services de la société allemande UMCO (Umwelt Consult GmbH – ) pour le pré-enregistrement de tous les autres composants de l'alliage qui dépassent le seuil de 1 tonne métrique. Brush Wellman demandera au Représentant exclusif de s'assurer que les utilisations de nos produits sont bien enregistrées et que les Fiches de données de sécurité seront élaborées et fournies aux conditions de REACH et du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). L’objectif de cette démarche est de garantir l’intégrité et la disponibilité de nos produits dans le marché, dans l’éventualité où il y aurait, à l'avenir, une modification des interprétations existantes par l’Agence REACH.

Communications : l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) a établi une liste des possibles « Substances présentant un risque » (SVHC). Pour les articles contenant une des substances de cette liste, le fabricant ou importateur est tenu d’informer les destinataires de l’article de la présence de la substance et des conditions d’utilisation en toute sécurité de l’article, si la substance représente plus de 0,1% du poids total. Le béryllium ne figurait pas dans la liste des 16 substances SVHC possibles publiée le 28 octobre 2008. Si l’un quelconque de nos produits devait contenir une substance listée, vous en seriez informé et nous nous assurerions que votre utilisation est bien incluse dans le dossier d’enregistrement de la substance.

Autorisation : Le but de l’Autorisation est de s’assurer que les risques posés par les substances visées sont correctement contrôlés ou qu’une substitution est faite si celle-ci est économiquement et techniquement possible. La publication de « la Liste des substances candidates » est une première étape dans l’identification des substances pouvant nécessiter une Autorisation pour leur utilisation. La première Liste des 15 substances éventuellement soumises à Autorisation a été rendue opérationnelle le 28 octobre dernier : aucune des substances de nos produits ne figurait dans la liste. Dans la mesure où la Commission européenne a précisé que les substances contenues dans les articles n’étaient pas soumises à Autorisation, les clients achetant nos articles ne seront pas tenus de disposer d’autorisations sauf s’ils incorporent une substance présentant un risque dans l’un de nos produits. Selon notre compréhension des priorités prises en compte par les états membres de l'UE pour l’identification des substances nécessitant une Autorisation, nous estimons peu probable que les substances contenues dans nos produits métalliques, notamment le béryllium, aient besoin d’une Autorisation pour être utilisées.

Les informations ci-dessus sont communiquées sur la base de la connaissance actuelle des interprétations et orientations REACH. Veuillez noter que de nouvelles interprétations et orientations peuvent modifier le présent document d’orientation. Nous nous efforcerons de tenir notre clientèle informée de toute modification future ; cependant, il est fortement recommandé aux personnes concernées par la mise en application de REACH de consulter régulièrement le site internet de l’Agence Européenne des Produits Chimiques : http://echa.europe.eu/home_en.asp

Si vous avez la moindre question concernant les informations ci-dessus, souhaitez obtenir une copie d’un quelconque des documents décrits dans le présent résumé ou souhaitez nous faire part de vos commentaires, veuillez contacter Terry Civic, Responsable de la Santé et Sécurité environnementales par téléphone au + 1 216 383-3698 ou par e-mail à l’adresse suivante : . Vous pouvez aussi contacter Hans-Ulrich Büttner, Directeur Environnement Europe au + 49 711 830 9318, ou encore appeler le service d’assistance téléphonique de Brush Wellman concernant la Sécurité du produit au (800) 862-4118.

Résumé de la Directive RoHS de l’Union européenne du 11 août 2008 concernant le Béryllium et les Matériaux contenant du Béryllium

Le Béryllium n’est pas inclus ou restreint dans la Directive finale de l’Union européenne sur la Restriction de l’utilisation de certaines Substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS). La Directive RoHS restreint actuellement l’utilisation du plomb, du cadmium, du chrome hexavalent, du mercure, des polybromobiphényles (PBB) et des polybromodiphényléthers (PBDE) dans les équipements électriques et électroniques (EEE). Par conséquent le béryllium (Be), les alliages de cuivre béryllium (CuBe) et de nickel béryllium (NiBe) ainsi que la céramique à l’oxyde de béryllium (BeO) peuvent être utilisés dans les équipements électriques et électroniques et sont conformes à la Directive RoHS.

L’article 6 de la Directive RoHS prévoit que la Commission européenne (CE) évalue régulièrement le besoin de réviser la liste des substances couvertes par la Directive RoHS. La CE a démarré un projet en 2007 en vue d’évaluer d’autres substances et a engagé l’Öko-Institut e.V. pour la conduite de l’évaluation. Nous avons appris que le béryllium et l’oxyde de béryllium étaient en cours d’évaluation en même temps que 44 autres substances notamment le trioxyde d’antimoine, les composés d’antimoine, l’arsenic et ses composés, le cobalt, l’oxyde de cobalt, l’arséniure de gallium, le nickel et le sélénium.

Nous avons préparé et soumis un document à l'Öko-Institut e.V. intitulé « Aperçu qualitatif de l’utilisation du béryllium, des alliages contenant du béryllium et de la céramique à l’oxyde de béryllium dans les équipements électriques et électroniques (EEE) ». Le document a fourni des informations sur le béryllium métal, les alliages contenant du béryllium et les céramiques à l’oxyde de béryllium en référence à l’utilisation de ces matériaux dans les EEE et aux risques sanitaires et environnementaux potentiels.

Nous avons demandé et obtenu une réunion avec les représentants de l’Öko-Institut e.V. Le but était de fournir à l’Öko-Institut e.V. les informations scientifiques et techniques relatives à l’utilisation en toute sécurité du béryllium, des alliages de cuivre béryllium et de nickel béryllium ainsi que la céramique à l’oxyde de béryllium dans les EEE. Il s’agissait aussi de les aider dans l’évaluation de ces matériaux selon les critères définis et utilisés durant l’étude sur la nécessité de réviser ou non la liste des matériaux restreints couverts par la Directive RoHS. Au cours de notre réunion du 5 mars avec l’Öko-Institut e.V., nous avons abordé et clarifié les points suivants : les avantages importants présentés par le béryllium, les alliages de cuivre-béryllium et de nickel-béryllium, et la céramique à l’oxyde de béryllium dans les EEE ; le relativement faible volume de béryllium contenu dans les alliages et la céramique à l'oxyde de béryllium dans les EEE ; la démonstration d’une manipulation en toute sécurité durant l’utilisation, l’élimination et le recyclage ; et les études indiquant que le béryllium est injustement classifié comme cancérigène.

Sur la base de l’examen approfondi de l’ensemble de ces informations, l’Öko-Institut e.V. a déterminé que le béryllium, les alliages de cuivre béryllium et de nickel béryllium ainsi que la céramique à l’oxyde de béryllium ne « présentaient pas de risques sanitaires et environnementaux significatifs lors de leur utilisation dans les équipements électriques et électroniques », et par conséquent n’étaient pas inclus dans la liste recommandée des substances susceptibles de figurer potentiellement dans le RoHS, dans le projet de Rapport final sur « l'Etude sur les Substances dangereuses dans les Equipements électriques et électroniques, non régies par la Directive RoHS » soumis à la CE le 28 avril 2008.

L’Öko-Institut e.V. a examiné les commentaires soumis dans son projet de Rapport final et délivré le Rapport final à la CE le 4 juin 2008. La CE n'a pas encore lancé le débat public sur le Rapport final. Selon les recommandations contenues dans le projet de Rapport final, nous pensons que ni le béryllium ni la céramique à l’oxyde de béryllium ne devraient figurer dans l’une quelconque des futures révisions de la Directive RoHS de la CE et que ces substances, tout comme les alliages de cuivre-béryllium et de nickel-béryllium devraient pouvoir toujours être utilisés dans les EEE. Nous continuerons à suivre de près les activités à l’Öko-Institut e.V. et celles de la CE relatives aux révisions de la Directive RoHS.

Si vous avez la moindre question concernant les informations ci-dessus, souhaitez obtenir une copie d’un quelconque des documents décrits dans le présent résumé ou souhaitez nous faire part de vos commentaires, veuillez contacter Ted Knudson, Directeur Produit Stewardship par téléphone au (216) 383-4040 ou par e-mail à l’adresse suivante : , ou contacter le service d’assistance téléphonique concernant la Sécurité du produit au (800) 862-4118.